Coordination du caucus :
Poste vacant
Tél. : (613) 728-9810, poste 236
Fax : (613) 728-2963
Comité directeur
2007 :
Co-présidents :
Pat Moss
Northwest Institute
Gary Schneider
Environmental Coalition of Prince Edward Island
Membre du comité directeur:
J. Denys Bourque
Le club d'ornithologie du Madawaska
John Burcombe
Mouvement Au Courant
Meinhard Doelle
Clean Nova Scotia
Joseph Hnatiuk
Canadian Society of Environmental Biologists
Jamie Kneen
MiningWatch Canada
Oscar Koren
Slovenian Sports Federation
Arlene Kwasniak
Alberta Wilderness Association
Bruno Marcocchio
Sierra Club of Canada
Susan Rutherford
West Coast Environmental Law Association
John Sinclair
Resource Conservation Manitoba
 |
|
Planification et évaluations environnementales
 Le
caucus de planification et d'évaluation
environnementales (PEE) du Réseau canadien
de l'environnement est un organisme actif qui
regroupe plus de 80 praticiens d'évaluation
environnementale, éducateurs communautaires,
universitaires, militants, avocats, analystes
de politiques, consultants privés et citoyens
préoccupés. Chacun de ces membres
a une expérience pratique de l'évaluation
environnementale (EE) au Canada et partage une
vision commune de pratiques d'évaluation
environnementale véritablement efficaces
pour ce pays.
Quoi de Neuf?
Objectifs
Le caucus offre commentaires et suggestions à
tous ses groupes membres et, grâce à
des rencontres en personne et à une communication
périodique, il est en mesure de présenter
des analyses approfondies de plusieurs facettes
de l'évaluation environnementale au Canada.
Ainsi, les membres du caucus ont la possibilité
d'informer la communauté écologiste
des développements et des questions ayant
trait à la Loi canadienne sur l'évaluation
environnementale et à ses règlements
et les groupes membres peuvent rattacher des initiatives
locales au cadre plus général des
politiques.
Il existe une bonne communication entre les différents
groupes membres œuvrant dans toutes les régions
du Canada, et l'énergie, les connaissances
et l'expérience pratique de ses membres
font du caucus le réseau d'expertise en
matière d'évaluation environnementale
le plus crédible et le plus dynamique au
Canada aujourd'hui.
Activités du caucus
Loi canadienne sur l'évaluation environnementale
Le caucus de planification et d'évaluation
environnementales travaille depuis la fin des
années 1980 sur divers aspects de l'élaboration
d'une EE fédérale. L'examen quinquennal
de la Loi a été mené à
bien entre autres par des membres du caucus ayant
participé à des ateliers régionaux
et à des consultations publiques d'un bout
à l'autre du pays. Au cours de cet examen,
le caucus a pu établir douze
questions jugées prioritaires pour
améliorer la Loi. De plus, pour favoriser
la participation des groupes d'écologistes
et de citoyens à l'examen quinquennal,
le caucus de PEE a préparé un bulletin
du citoyen ainsi qu'une trousse
d'information à l'intention des citoyens.
Le bulletin présentait une évaluation
de l'efficacité du processus d'évaluation
environnementale et suggérait des moyens
à prendre pour améliorer l'EE au
Canada. La trousse d'information, elle, renfermait
une série de documents d'information et
d'appui de la participation du public au processus
d'examen.
En 2000, le caucus a produit une série
d'études
de cas portant sur les principales évaluations
environnementales menées au Canada au cours
des 25 dernières années du point
de vue d'un participant du public. Ces études
de cas ont permis de mettre en lumières
les faiblesses et quelques-unes de forces de l'EE
actuellement utilisée au Canada.
Projet de loi C-9
Depuis 2000, le caucus s'est penché principalement sur
le projet de loi C-9, loi modifiant la Loi canadienne sur l'évaluation
environnementale (LCEE), un résultat de l'examen quinquennal
de la Loi. Les principales préoccupations du caucus gravitent autour de la participation du public, des
pistes d'évaluation environnementale, des évaluations
environnementales politiques et stratégiques, des critères
de détermination en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation
environnementale (incluant les organismes fédéraux
soumis à la Loi) de même que de la mise en application
de la Loi et des décisions prises en vertu de la Loi. Il
est possible de consulter un résumé
des transcriptions sur le projet de loi C-9.
Communiqué de press
Document d’information
Comités
Depuis l'entrée en vigueur du Décret
sur les lignes directrices visant le processus
d'évaluation et d'examen en matière
d'environnement, les membres du caucus ont participé
et contribué à l'élaboration
de la Loi
canadienne sur l'évaluation environnementale et ses règlements. À l'heure actuelle,
des représentants des groupes membres du
caucus participent au comité
consultatif de la réglementation (CCR) multilatérale du ministre de l'Environnement
et à ses sous-comités : ACDI, participation
du public aux examens préalables, EE fédérale
des installations pétrolières et
gazières en mer, réglementation
de la liste d'exclusion.
Ateliers sur l'évaluation environnementale
Les citoyens doivent avoir les habiletés
et les connaissances nécessaires afin de
participer efficacement à l'évaluation
environnementale. Pour atteindre cet objectif,
le caucus organise des ateliers communautaires
d'un bout à l'autre du pays. L'objectif
principal de chaque objectif, conçu et
préparé par le caucus, est de fournir
aux participants les habiletés, les connaissances
et la confiance nécessaires pour participer
aux évaluations environnementales fédérales
ou fédérales-provinciales. Les ateliers
transmettent de l'information sur comment accéder
aux registres publics et à l'Index fédéral
des évaluations environnementales, comment
les groupes peuvent s'unir à d'autres groupes
aux vues semblables et comment les groupes et
les particuliers à la fois peuvent participer
aux audiences publiques.
Liste d'ateliers :
- St. John's, TN, 1998
- Timmins, ON, 1999
- Smithers, CB, 1999
- Winnipeg, MB, 2000
- Montréal, QC, 2001
- Winnipeg, MB (atelier de suivi), 2002
- Sydney, NÉ, 2002
- Fredericton, NB, 2003
- Dawson et Whitehorse, YT, 2005
Reporter de l'évaluation environnementale
Le Reporter de l'évaluation environnementale
est un bulletin d'information semestriel publié
depuis 2000. Il fournit à ses lecteurs
plus de renseignements sur les dossiers d'évaluation
environnementale en cours d'un bout à l'autre
du pays et sur les gens qui y participent. Ce
bulletin favorise et bâtit sur les réseaux
de communication au sein du caucus lui-même
et entre le caucus et l'Agence canadienne d'évaluation
environnementale.
Réunions du caucus
Entre 20 et 30 délégués
entièrement financés et nommés
démocratiquement par les membres du comité
directeur du caucus participent à deux
réunions annuellement. Dans le cadre de
ces réunions, les délégués
partagent leur expérience, évaluent
des pistes d'action et rencontrent des représentants
de l'Agence canadienne d'évaluation environnementale.
Les membres du caucus ont accès aux procès-verbaux
et aux ordres du jour de ces réunions.
Veuillez communiquer avec le caucus de PEE si
vous souhaitez consulter ces documents.
Plan stratégique
À l'automne 2002, le caucus a entrepris
le processus d'élaborer une stratégie
à plus long terme pour améliorer
l'EE dans toutes les compétences canadiennes.
À cette fin, un membre du caucus a dirigé
un processus de planification stratégique
assisté par ordinateur sur une période
de plusieurs mois. Ce processus a donné
naissance à plus de 30 actions stratégiques, à
trois grands axes prioritaires d'intervention et à six
nouveaux comités au sein du caucus.
Ces initiatives orienteront les activités
du caucus au cours des prochaines années.
Projets hors Canada
Le caucus de PEE participe à des projets
hors Canada.
Mise à
jour sur le barrage Chalillo (en anglais seulement)
Liens pertinents
Projet
de loi C-9, Loi modifiant la Loi canadienne
sur l'évaluation environnementale
Comité
canadien des ressources arctiques
Agence
canadienne d'évaluation environnementale
Réseau
canadien de l'environnement
Environnement
Canada
Santé
Canada
International
Association for Impact Assessment
Resource
Centre
|
