Comité directeur
2010-2011 :
Pat Moss
(co-présidente)
Northwest Institute, C-B
Gary Schneider
(co-président)
Environmental Coalition of Prince Edward Island, Î-P-É
Doug Badger
Regional Envionmental Action Committee, AB
John Burcombe
Mouvement Au Courant, QC
Peter Duck
Bow Valley Naturalists, AB
Roberta Frampton Benefiel
Grand Riverkeeper Labrador, Inc, T-N
Joseph Hnatiuk
Canadian Society of Environmental Biologists, AB
Jamie Kneen
Mines Alertes Canada, ON
Arlene Kwasniak
Alberta Wilderness Association, AB
Bruno Marcocchio, Sierra Club du Canada, N-É
Josh Paterson,
West Coast Environmental Law Association, C-B
Michael Poellet, Inter-Church Uranium Committee Educational Cooperative, SK
John Sinclair
Resource Conservation Manitoba, MB
Coordination du caucus :
Daniel Casselman
Tel: (613) 728-9810, ext. 236
Fax: (613) 728-2963
Le caucus PEE remercie l'Agence
canadienne d'évaluation environnementale pour son soutien financier.
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Planification et évaluations environnementales
Les membres du caucus de la planification et des évaluations environnementales (PEE) ont une expérience pratique de l'évaluation environnementale (EE) au Canada et partagent une vision commune des pratiques véritablement efficaces pour ce pays.
Le caucus offre des commentaires et suggestions à tous ses groupes membres et, grâce à des rencontres en personne et à une communication périodique, il est en mesure de présenter des analyses approfondies de plusieurs facettes de l'évaluation environnementale au Canada. Ainsi, les membres du caucus ont la possibilité d'informer la communauté écologiste des développements et des questions ayant trait à la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale et à ses règlements et les groupes membres peuvent rattacher des initiatives locales au cadre plus général des politiques.
 Une bonne communication existe entre les différents groupes membres œuvrant dans toutes les régions du Canada. L'énergie, les savoirs et l'expérience pratique des membres font du caucus le réseau d'expertise en matière d'évaluation le plus crédible et dynamique au Canada aujourd'hui.
Plan de travail
Rapport annuel
Projets et activités
Loi canadienne sur l'évaluation environnementale :
Le caucus travaille depuis la fin des années 1980 sur divers éléments du développement de l'évaluation environnementale au niveau fédéral.
L'examen quinquennal de la Loi, en 2003, a été bien servi par les membres du caucus qui ont participé à des ateliers régionaux et des consultations publiques dans tout le pays. Au cours du processus d'examen, le caucus a identifié les questions qui ont été considérés comme priorités dans la recherche d'améliorations à la Loi. En outre, pour aider les groupes de citoyens et de l’environnement à participer à l'examen quinquennal, le caucus a préparé une carte de rapport du citoyen et une trousse d'information.
Examen de la Loi de 2010
Le caucus se prépare à participer au prochain examen public (septennal) de la loi, en 2010. Reconnaissant que cette révision sera différente de la précédente, le groupe estime que la sensibilisation et la participation du public jouera un rôle encore plus important. Des ateliers publics, des paquets de communication et les documents de recherche seront conçus pour aider les Canadiens à s'engager dans le processus. Plus précisément, le caucus planifie d'examiner les moyens de renforcer les capacités et la sensibilisation autour de l'examen, et en même temps augmenter l'intérêt du public pour l'évaluation environnementale au niveau fédéral. En substance, nous allons informer le public sur l'examen à venir, les laisser savoir comment ils peuvent s'impliquer et fournir les outils pour une participation efficace à la fois dans l'examen, et le plus large processus d'évaluation environnementale.
Groupes de travail du caucus et comités internes :
Depuis l'avènement du processus d'évaluations environnementalse au Canada, avec la création des directives de l'évaluation environnementale des processus d'examen (EARP) en Juin 1984, les membres du caucus ont participé et contribué à l'élaboration de la Loi canadienne d'évaluation environnementale et de ses règlements. Les membres du caucus ont également été impliqués dans une série d'activités de plaidoyers juridiques et les efforts visant à renforcer la Loi et de son application. Un certain nombre de groupes de travail internes existent qui sont dédiés à une variété d'activités visant à promouvoir l'amélioration de l'évaluation environnementale et de la participation aux niveaux régional et fédéral, y compris, mais non limité à, la participation du public, l'évaluation environnementale stratégique et des actions en justice.
Comité consultatif de la réglementation (CCR) :
Le Comité consultatif de la réglementation (CCR) est un comité multipartite établi en 1992 pour conseiller le ministre de l'Environnement sur les règlements et les directives nécessaires pour mettre en œuvre la nouvelle Loi canadienne d'évaluation environnementale (LCEE). Au fil des ans, le CCR a évolué et s'est élargi pour inclure la fourniture de conseils sur la politique de l'évaluation environnementale au Canada, l'entreprise et des examens périodiques de la Loi et de ses règlements. CCR s'est prouvé en tant que forum multipartite viable pour débattre des questions d'évaluation environnementale avec une histoire de participants constructifs intéressés à la recherche d'un consensus pour faire progresser la pratique de l'évaluation environnementale au Canada.
Présentement, les groupes membres représentant le caucus participent au CCR pour apporter l'expertise, l'expérience et des connaissances du RAC et de ses sous-comités.
Plan stratégique :
À l'automne de 2002, le Caucus a commencé le processus d'élaboration d'une stratégie à long terme pour améliorer l'architecture d'entreprise d’evaluation environnementale dans toutes les juridictions du Canada. Enfin, un membre du caucus a mené un processus électronique de planification stratégique sur plusieurs mois, dont le point culminant fut plus de 30 actions stratégiques, trois domaines prioritaires, et six nouveaux comités internes du caucus. Ces initiatives continueront à guider le caucus et ses activités au cours des prochaines années.
Réunions du Caucus :
Sous réserve de fonds disponibles, vingt à trente délégués des groupes membres participent à deux réunions par an où les délégués partagent leurs expériences et envisagents des options pour l'action. Généralement, l'une des deux réunions prend place à Ottawa, où il est également possible de rencontrer des représentants de l'Agence canadienne d'évaluation environnementale qui administre la Loi, afin de discuter des politiques et de l'application pratique de la loi.
Si vous êtes intéressés à obtenir une copie du procès-verbal de l'une des dernières réunions du caucus, s'il vous plaît contacter le coordonnateur du caucus PEE.
Projets hors Canada:
Le caucus de PEE ne participe pas couramment à des projets hors Canada.
* Consultez notre décodeur de l'alphabet pour lire les définitions des acronymes reliés à l'EE
L'évaluation environnementale dans l'actualité
Pour répondre aux récents changements proposés à la LCEE, les membres du caucus PÉE ont préparés les documents suivants (en anglais) afin d'aider les groupes qui veulent agir face à ce problème. Svp n'hésitez pas à les partager.
Voici une liste de nouvelles reliées à l'ÉE:
Documents
* Tous les documents sont en anglais et en format pdf 
Documents de discussion - revue de la LCEE 2010 :
Liens utiles*
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Archives
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