Agriculture Atmosphère et Énergie BiodiversitéPlanification et évaluations environnementales Forêts SantéMines Substances toxiques Eau Programme internationalJeunesse

Comité directeur :

Quentin Chiotti
Pollution Probe, ON

Gordon Dalzell, Citizens Coalition for Clean Air, N-B

Stefania Fortugno
InterChurch Uranium Committee Educational Cooperative, SK

Sandra Madray
Chemicals Sensitivities Manitoba, MB

Peter Ormond
Conserver Society of Hamilton and District, ON

Mary Richardson
Crooked Creek Conservancy Society of Athabasca, AB

Coordonnateur du caucus :

Daniel Casselman
Tél. : (613) 728-9810, poste 236
Fax : (613) 728-2963

Caucus de l'atmosphère et l'energie

Mandat

Le caucus de l'atmosphère et de l'énergie du RCEN se penche sur les questions importantes associées principalement aux polluants atmosphériques dangereux. Ainsi donc, les membres du caucus collaborent régulièrement avec les membres du caucus des substances toxiques du RCEN.

Consultations

En cours : accéder aux consultations en cours auquelles les membres du caucus participent :

• Renouvellement du Programme fédéral de réduction des émissions de COV attribuables aux produits de consommation et commerciaux
  Date : 3-4 mars 2010
• Consultations de sous-groupes sectorielles pour les exigences de base relatives aux émissions industrielles
  Date limite : automne 2009
• Groupe multilatéral de discussion sur les GES et la pollution atmosphérique
  Date : automne 2007 - en cours

Closes : accéder aux consultations passées auquelles les membres du caucus ont participé.

* Veuillez noter que les rapports de délégué(e)s reliés à ces consultations peuvent être trouvés sur les pages des consultations.

Plan de travail

• Lisez le plan de travail 2009-2010 du Caucus (en anglais)

Rapport annuel

• Lisez le rapport annuel 2009-2010 du Caucus (en anglais)

Autres projets et activités

Conseil canadien des Ministres de l’environnement (CCME)

1. Le Groupe de travail sur les pluies acides du CCME
Le Comité national de coordination des questions atmosphériques - questions atmosphériques autres que les changements climatiques (CNCQA-A) du Conseil canadien des ministres de l’environnement (CCME) a mis sur pied un groupe de travail multilatéral fédéral-provincial-territorial sur les pluies acides. Ce groupe de travail coordonne la mise en œuvre de la Stratégie pancanadienne sur les émissions acidifiantes.

Atelier visant à examiner les questions liées aux dépôts de soufre et d’azote dans l’Ouest canadien
Date : 28-29 avril 2009

• Consultez le Plan stratégique 2007 du Group de travail sur les pluie acides
• Consultez le Plan scientifique 2007 sur les pluies acides
• Consultez la liste 2007 des membres du Groupe de travail sur les pluies acides

2. Cadre réglementaire pour les émissions atmosphériques

• Groupe multilatéral de discussion sur les GES et la pollution atmosphérique
  Date : automne 2007
• Approche pour contrer les polluants atmosphériques sous le Cadre réglementaire des émissions atmosphériques (CRÉA)
  Date : 26 août 2008
• Deuxième atelier des organisations non gouvernementales à propos du Cadre réglementaire sur les émissions atmosphériques industrielles
  Date: les 11 et 12 décembre 2007 à Ottawa
• Consultations sur le Cadre réglementaire sur les émissions atmosphériques
  Date : 3 réunions - 31 mai au 1er juin ; 4 au 5 juin ; et 6 au 7 juin 2007
• Loi canadienne sur la qualité de l’air
  Date : 23 novembre 2006

3. Marchés du carbone

• Dialogue de l’IIDD sur les politiques concernant les marchés du carbone
  Date : 19 mai 2009

Documents

Émissions atmosphériques

• Rapport et réaction face à la proposition du groupe tripartite sur un cadre alternatif pour les émissions atmosphériques, septembre 2008
• Options de conformité pour le cadre réglementaire sur les émissions atmosphériques industrielles, rapport d'Environnement Canada sur les consultations intersectorielles de 2007, juin 2007

Transport

• Rapport global des délégués des organismes environnementaux non gouvernementaux (ONGE) sur l’élaboration de la réglementation de la consommation de carburant des véhicules automobiles au Canada, mars 2008

Gestion des déchêts

• Observations des organismes non-gouvernementaux environnementaux sur le projet de disposition réglementaire pour une prolongation de l'échéance de fin d'utilisation de 2009 du projet de Règlement sur les BPC, janvier 2008

Liens utiles

• Conseil canadien des Ministres de l’environnement
• Environnement Canada
• Réseau action climat du Canada
• Ressources naturelles Canada

Archives

Consultez la section des archives pour accéder aux documents, projets et activités du caucus atmosphère et énergie.