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Caucus des mines

Archives

Rapports annuels:

• 2002-2003
• 1999-2000

INMOA (Initiative national pour les mines orphelines ou abandonnées)

• Mise à jour des activités entourant l’INMOA – février 2004
• NOAMI NEWS: Outline of recent events and activities – mai 2004 (en anglais seulement)
• Juillet 2002 - volume 2  – juillet 2002 (en anglais seulement)

Règlement sur les effluents des mines de métaux (REMM) et Autres

• Lettre à Environnement Canada – 29 septembre 2005
• Correspondance avec Environnement Canada – juillet 2005
• MAG-MMER Meeting Report Draft – 16-17 juin 2005

Atelier sur les modifications possibles au REMM
Le 3-4 novembre 2004 à Ottawa

• Résultat de l'appel de délégué(e)s pour l'atelier sur les proposition d'amendements au REMM
• Rapport des ONGE pour l'atelier REMM
• Ordre du jour de l'atelier
• Liste des participants (en anglais seulement)
• Overview of MMER Monitoring Results for 2003 (en anglais seulement)
• Regulatory Information Submission System (en anglais seulement)
• Possible MMER Amendments - Process and Anticipated Next Steps (en anglais seulement)
• Overview of possible MMER Amendments (en anglais seulement)
• Appel de délégué(e)s pour les Groupe de référence du Caucus des mines sur le REMM

Information relié au travail du Groupe conseil multi-intervenants sur le REMM

• Rapport de la réunion du REMM-CMI à Saskatoon, mai 2006 (Randy Fleming) (en anglais seulement)
• Rapport de la réunion du REMM-CMI à Saskatoon, mai 2006 (Catherine Coumans) (en anglais seulement)
• Rapport de la réunion du REMM-CMI à Saskatoon, mai 2006 (Maggie Paquet) (en anglais seulement)
• Rapport de la réunion du REMM-CMI à Saskatoon, mai 2006 (Judy Parkman)   (en anglais seulement)
• Rapport des perspectives des ONGE mai 2006
• Réunion en communication directe du CMI, 18 mai 2006 (en anglais seulement)
• Rapport Officiel des ONGEsur les amendements au REMM - 1er juin 2005
• Rapport officiel provisoire d'ONGE sur les modifications au REMM (en anglais seulement)
• Aperçu des propositions de modifications au REMM (en anglais seulement)
• Proposal for Establishment of MMER MAG (en anglais seulement)
• Résultat de l'appel de délégué(e)s pour la Groupe Conseil Multi-Intervenants sur les Effluents Des Mines De Métaux.

1999-2001

• Commentaires sur les propositions d'EC et MPO pour un RELMM renouvellé - mars 1999 (en anglais seulement)
• Commentaires sur le REMM proposés sous la loi fédérale des pêches - sept 2001 (en anglais seulement)
• Article documentaire sur le RELMM (en anglais seulement)
• Modernisation du RELMM - Commentaires sur le projet de règlement déposé par EC - mai 1999 (en anglais seulement)
• Rapport par Judy Parkman, ENGO representative pour la session REMM du 5 juillet 2002 à Gatineau, QC (en anglais seulement)

Protéger les poisons / Protéger les mines Quelle est la vraie mission du Ministère des Pêches et Océans

• Communiquer de presse – 28 juin 2005 (en anglais seulement)
• Sommaire
• Rapport complet (en anglais seulement)

Rapport de la déléguée pour l'atelier sur le développement pour le secteur des mines de diamants 

Le 5–6 juin, 2003, par Kristin Patten de One Sky — the Canadian Institute of Sustainable Living

• Rapport (en anglais seulement)

Forum consultatif sur les métaux non ferreux sur le développement durable
Résumé des président(e)s , 28-29 septembre 2000, Bruxelles, Belgique

• Rapport (en anglais seulement)