Membres du Comité directeur :

David Boehm, Friends of Cathedral Grove, C-B

John Jackson, Great Lakes United & Citizens' Network on Waste Management, ON

Sandra Madray, Chemical Sensitivities Manitoba, MB

Rohini Peris, l’Association pour la santé environnementale, les hypersensibilités et les allergies du Québec, QC

Mary Richardson, Crooked Creek Conservancy Society of Athabasca, AB

Dave Stevens, CHOKED, C-B

Anna Tilman, STORM Coalition, ON

Coordonnateur du caucus :

Daniel Casselman
Tél. : (613) 728-9810, poste 236
Fax : (613) 728-2963

Caucus des substances toxiques

Mandat

Les membres du Caucus des substances toxiques se concentrent sur la prévention de la pollution et le principe de précaution reliés aux substances toxiques. Les questions parmi lesquelles les membres du Caucus s’impliquent sont reliées principalement à la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (LCPE). Ceci inclut l’Inventaire national des rejets de polluants (INRP), le Plan de gestion des substances chimiques et l’évaluation des substances déclarées toxiques sous la LCPE. Les membres du Caucus sont aussi impliqués dans la revue de la LCPE.

Plan de travail

• Consultez le Plan de travail 2009-2010 du Caucus des substances toxiques (en anglais)

Rapport annuel

• Consultez le Rapport annuel 2009-2010 du Caucus des substances toxiques (en anglais)

Consultations

En cours : consultations auquelles les membres du caucus participent :

• Délégué(e)s pour la création d’un document ONGE sur le Project de renforcement des capacités du Plan de gestion des produits chimiques
  Date : octobre-novembre 2010
• Comité consultatif sur les utilisations critiques du bromure de méthyle
  Date : le 16 septembre 2010
• Consultation sur les projets de mesures de gestion de risque pour les siloxanes D4 et D5
  Date : 27-28 juillet 2010
• La première séance de négociation pour négocier un accord international juridiquement contraignant sur le mercure
  Date : 7 au 11 juin 2010
• Consultation sur l’avis de planification de la prévention de la pollution relativement aux diisocyanates de toluène (TDI)
  Date : 22 mars 2010
• Atelier d’Environnement Canada sur la participation du Canada au Partenariat mondial sur le mercure du PNUE
  Date : 8 février 2010
• Le Conseil consultatif des intervenants – Plan de gestion des produits chimiques
  Date : En cours 2007-2010
• Comité consultatif des ONG – Projet RCEN/DE de renforcement de la capacité des ONG à contribuer au Plan de gestion des produits chimiques
  Date : En cours 2007-2010
• Groupe d’experts techniques en vue de l’Évaluation préalable des organismes vivants inscrits sur la liste intérieure des intérieure des substances
  Date : En cours 2007-2009
• Conseil consultatif de la lutte antiparasitaire (CCLA)
  Date : en cours 2007-2009
• Groupe de travail sur l’évaluation environnementale en vertu de la Loi sur les aliments et drogues de Santé Canada
  Date : 2006-2009
• Consultations sur l’Inventaire national des rejets de polluants (INRP)
  Date : En cours 2006-2009
• Ateliers de revue publiques - Loi canadienne sur la protection de l'environnement (LCPE)
  Date : En cours 2005-2006

Closes : accéder aux consultations passées auquelles les membres du caucus ont participé.

* Veuillez noter que les rapports de délégué(e)s reliés à ces consultations peuvent être trouvés sur les pages des consultations.

Autres projets et activités

• Projet de renforcement de la capacité des ONG à contribuer au Plan de gestion des produits chimiques (PGPC)

Ce projet est un partenariat entre le RCEN et Défense environnementale, ayant pour but d’améliorer la capacité de la société civile à participer au Plan de gestion des produits chimiques (PGPC) du gouvernement du Canada. Incorporant de la recherche et la sensibilisation, le projet est ouvert à tous les intervenants de la société civile, incluant les membres du RCEN ainsi que les organismes syndicaux, autochtones, de défense des consommateurs, de santé et de jeunesse. Veuillez visiter le site Web du projet pour plus d’informations.

• L’approche stratégique pour la gestion internationale des produits chimiques (SAICM) - Campagne mondiale de sensibilisation

En partenariat avec le Réseau international pour l’élimination des POP (IPEN), le RCEN fut l'hôte d'une rencontre en janvier 2008 pour planifier une campagne mondiale de sensibilisation auprès des ONG en relation avec la SAICM. Les membres du caucus des substance toxiques ont participé à cette rencontre et continuent toujours à contribuer à cette campagne par la sensibilisation et par le développement de matériel éducatif (voir Documents).

Pour devenir signataire du la SAICM ou pour lire le document de soutien et de la déclaration commune des ONG, veuillez cliquer ici (en anglais).

Documents

• An NGO Guide to The Strategic Approach to International Chemicals Management (SAICM) (en anglais seulement)

Liens utiles

• Portail des substances chimiques
• Environnement Canada
• Pollution Watch
• Canadian Council of Ministers of the Environment (CCME)
• L’Association canadienne  du  droit  de l'environnement ( ACDE)
• L’Institut Canadien du Droit et de la Politique de l’Environnement
• Centre canadien de prévention de la pollution

Note : le RCEN n’est pas responsable du contenu de sites externes.

Archives

Consultez la section des documents, projets et activités archivés du Caucus des substances toxiques.

• Plan de travail 2008-2009 du Caucus des substances toxiques (en anglais)
• Plan de travail 2007-2008 du Caucus des substances toxiques
• Rapport annuel 2008-2009 du Caucus des substances toxiques (en anglais)
• Rapport annuel 2007-2008 du Caucus des substances toxiques (en anglais)
• Rapport annuel 2006-2007 du caucus des substances toxiques