Appel de délégué(e)s

Adoption d'un standard pan-canadien (SP) pour la fraction grossière des particules (PM)

Le Conseil canadien des ministres de l’environnement (CCME) et Environnement Canada, cherche 6 délégué(e)s représentants des ONGs écologistes à assister à une rencontre de consultation sur la nécessité d’adopter un standard pan-canadien (SP) pour la fraction grossière des PM (PM2,5-10). La rencontre aura lieu le 12 novembre 2003 à l’hôtel Fairmont Palliser, à Calgary (Alberta).

Les SP relatifs aux PM et à l’ozone prévoient la présentation, pour la fin de l’année civile, d’un rapport aux ministres du CCME sur les conclusions des études sur les risques pour la santé et l’environnement de l’ozone et des PM, y compris une recommandation sur la nécessité d’adopter un SP pour les PM2,5-10. Les modalités de révision suivantes sont prévues aux SP :

a) D’ici la fin de 2005, réaliser des analyses scientifiques, techniques et économiques supplémentaires pour combler les lacunes et réduire l' incertitude en matière d’information et, si nécessaire, réviser ou renforcer les SP relatifs aux PM et à l’ozone d’ici l’an 2015 et faire rapport aux ministres en 2003 à propos des conclusions scientifiques ayant trait à l'environnement et à la santé, incluant une recommandation sur un SP pour les PM10-2.5.

b) D’ici la fin de 2010, évaluer les besoins et, s’il y a lieu, réviser les SP relatifs aux PM et à l’ozone pour les années cibles ultérieures à l’an 2015.

Cette réunion visera à cerner les enjeux à examiner et à sonder un éventail élargi d’intervenants (au-delà du Groupe consultatif principal) sur une recommandation à inclure, dans le rapport aux ministres de 2003 sur les SP relatifs aux PM et à l’ozone, en ce qui concerne l’adoption d’un standard sur la fraction grossière des PM. Subséquemment, et à la lumière des commentaires formulés par les intervenants, le CCMMC finalisera le rapport aux ministres et le fera parvenir à tous les ministres du CCME d’ici la fin de la présente année civile, comme prévu au texte de l’accord sur les SP.

Le document de discussion se trouve ci-joint. Veuillez soumettre votre candidature au plus tard le 10 novembre.