Composés organiques volatils (COV) dans les produits de consommation

Composés organiques volatils (COV) sont des polluants précurseurs contribuant à la formation de l’ozone au sol et de particules (PM) 2.5 dans l’atmosphère. Aux niveaux actuels au Canada, l’ozone au sol et les particules (PM) 2.5 sont la cause de nombreux problèmes de santé. Or, des limites plus basses ne peuvent être établies si les effets en cours ne font pas l’objet d’études suffisantes.

En juin 2000, les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux, à l’exception du Québec, ont signé l’entente Standards pancanadiens (SP) relatifs aux particules (PM) et à l’ozone, aux objectifs à atteindre d’ici 2010. Le gouvernement fédéral s’est engagé, entre autres, à développer un plan d’action pour réduire les émissions de COV des produits de consommation courants ou destinés à des fins commerciales. Le RCE s’est vu confier le mandat de sélectionner les trois (3) personnes représentant les ONGE qui devront participer à la consultation multilatérale du 20 au 21 mars.

Code d’usage environnemental pour Composés organiques volatiles (COV)