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Appels passés de personnes déléguées

Les appels ci-joints sont terminés, ils ne sont mentionnés qu'à titre d'information seulement.

• Réunions préparatoires pour la Conférence des parties a la Convention sur la diversité biologique (COP-7)
• Convention de la Neuvième Conférence des Parties (COP 9) sur le changement climatique, Milan
• Forum national sur les standards pour la forêt boréale
• 9e Conférence de l’Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques (SBSTTA 9) à la Convention des Nations Unies sur la diversité biologique (CDB)
• Réunion de politique chimique, Washington DC, le 21 octobre 2003
• Vers le développement minier durable (VDMD) - l’Association minière du canada (AMC)
• Office des normes générales du Canada, comité de gestion
• Conférence des Ministres des mines
• Inventaire national des rejets polluants (INRP)
• Cadre national pour la réduction des émissions de raffineries de pétrole (CNRERP)s
• Composés organiques volatils (COV) dans les produits de consommation
• Standards pancanadiens (SP) relatifs aux particules (PM) et à l'ozone (SP PM & Ozone)
• Le développement de normes pour les exploitations porcines par l’Association canadienne de normalisation (CSA)
• Séances d’information du Règlement sur les effluents des fabriques de pâtes et papiers
• Comité consultatif externe sur la règlementation intelligente va tenir une réunion de consultation (OUVERT À TOUS)
• Standards pancanadiens relatifs aux particules (PM) et à l’ozone : Invitation à un atelier national de consultation sur l’amélioration continue et la protection des régions non polluées (AC/PRNP)
• Consultations sur le Plan national de mise en oeuvre (PNMO) établi en vertu de la Convention de Stockholm
• Comité consultatif sur les utilisations critiques du bromure de méthyle
• Secteur amont de l’industrie du pétrole et du gaz
• Mazout lourd
• Comité consultatif canadien sur les changements climatiques (CAC-CC)
• Adoption d'un standard pan-canadien (SP) pour la fraction grossière des particules (PM)
• Risk Management of Ethylene Oxide in the Healthcare Sector (En anglais seulement)
• United Nation Forum on Forusts (UNFF3) (En anglais seulement)
• National Forum on the Boreal Standard (En anglais seulement)
• Modifications au Règlement sur les effluents des fabriques de pâtes et papiers
• Inventaire national des rejets de polluants (INRP)
• Approche d’identification du danger des métaux et des substances métalliques inorganiques

Demandes passées de commentaires

Les appels ci-joints sont terminés, ils ne sont mentionnés qu'à titre d'information seulement.

• Règlement sur les émissions des moteurs hors route à allumage par compression
• Recommandations sur un standard pancanadien relatif aux particules, Ébauche de rapport final
• Projet d'entente de collaboration Canada-Québec en matière d'évaluation environnementale
• Processus de consultation de la loi fédérale sur la protection de la santé
• Les formes d'énergie renouvelables communautaires: un appel à contribuer à la formulation d'un énoncé de politique
• Mise à jour de la liste intérieure des substances
• Révision de la loi sur le Transport des marchandises dangereuses
• Code de pratique pour la gestion environnementale des sels de voirie
• Composés organiques volatils (COV) Code d'usage environnemental
• Commission de coopération environnementale
• Off-Road Small Spark-Ignition Emission Regulations (En anglais seulement)
• Department of Finance Sustainable Development Strategy (SDS) Consultations (En anglais seulement)
• Convention on Biological Diversity (CBD) (En anglais seulement)
• Xenotransplantation (En anglais seulement)
• The Biosafety Protocol Advisory Group (BPAG) and Article 18 of the Biosafety Protocol (En anglais seulement)
• Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l’objet d’un commerce international