Consultations clôturées

Agriculture | Atmosphère et énergie | Eau | Forêts | Jeunesse | Mines | Planification et évaluations environnementales | Autres | Programme international | RCEN | Santé | Substances toxiques | TDDs

Agriculture

• Première conférence technique internationale sur les ressources zoogénétiques
  date: le 3-7 septembre, 2007

• Atelier de consultation des intervenants sur l’Initiative sur les normes agroenvironnementales nationales (INAN)
  Date : 21-22 mars 2006

Atmosphère et énergie

• Transport Canada: Session de consultations technique exclusive aux ONGE sur l’élaboration de la réglementation de la consommation de carburant des véhicules automobiles
  Date : 10 mars 2008
• Le projet de disposition réglementaire pour une prolongation de l’échéance de fin d’utilisation de 2009 du projet de Règlement sur les BPC en vertu de la LCPE (1999)
  Date: 1er février 2008
• Deuxième atelier des organisations non gouvernementales à propos du Cadre réglementaire sur les émissions atmosphériques industrielles
  Date: les 11 et 12 décembre 2007 à Ottawa
• Consultations sur le Cadre réglementaire sur les émissions atmosphériques
  Date : 3 réunions - 31 mai au 1er juin ; 4 au 5 juin ; et 6 au 7 juin 2007
• Loi canadienne sur la qualité de l’air
  Date : 23 novembre 2006
• Session d’engagement avec les ONGE en appui des membres d’ONGE participant au Forum des pâtes et papier sur la qualité de l’air
  Date: 6-7 septembre 2006
• Les COV dans les revêtements architecturaux et d’entretien industriel (AEI)
  Date: 20 septembre 2006
• Consultation sur l’Écologo
  Date: 21 septembre 2006
• Règlement fédéral sur le traitement et la destruction des BPC au moyen d'unités mobiles
  Date : juillet 2006
• Téléconférences sur les dispositions réglementaires proposées pour l’exportation et l’importation de déchets non dangereux
  Date: juillet 2006
• Participation des ONGE à la consultation sur les acides perfluorocarboxyliques
  Date: 7 février 2006
• Workshop on Off-Road CO2 Initiative: Exploring ways to reduce greenhouse gas emissions from off-road vehicles and equipment(anglais seulement)
  Date: December 13-14, 2005
• Les charges critiques de dépôts acides
  Date: 7 novembre 2005
• Atelier pour intervenants sur la science de smog du CCME
  Date: 8-9 mars 2005
• Groupe de travail sur la pluie acide du CCME – Consultation multilatérale nationale sur la pluie acide
  Date: 23-24 février 2005
• Atelier sur les stratégies de prévention et de réduction de la pollution atmosphérique attribuable aux activités de construction et de démolition
  Date: 1 février 2005
• Groupe de travail sur les pluies acides
  Date: 2004
• Atelier sur un examen par les pairs relatifs à la science de la santé des particules et de l’ozone dans l’air
  Date: 2004
• Air Issues Linkages (anglais seulement)
  Date: 27 mai 2004
• Les COV dans les revêtements pour la finition d’automobile
  Date: 5 mai 2006
• Accord Canada et États-Unis sur la qualité de l’air (Annexe sur l’ozone)
  Date: 23 mars 2004
• Émissions de COV attribuables aux produits de consommation et commerciaux
  Date: 20 mars 2006
• Matière en suspension et ozone – Démolition et construction
  Date: 8-9 mars 2004
• Standards pancanadiens relatifs aux particules (PM) et à l’ozone : Invitation à un atelier national de consultation sur l’amélioration continue et la protection des régions non polluées (AC/PRNP)
  Date: 26-27 février 2004

Eau

• Comité organisateur , Atelier conjoint ONGE-MPO sur le rôle de la science dans la gestion de l’habitat
  Date : 2007
• Atelier national MPO-ONGE sur l'habitat des poissons
  date: 5-6 novembre 2007
• Atelier du MPO sur le renforcement de l’application des dispositions relatives à la protection de l’habitat prévues à la Lois sur les pêches
  Date: juillet 2006
• Comité consultatif des intervenants pour la loi sur les espèces en péril
  Date: 2004

Forêts

• Déclaration d'ONGE concernant la 13e rencontre de l'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques à la Convention sur la diversité biologique (SBSTTA-13)
  Date : février 2008
• Participation des ONGE au développement d’une stratégie de sensibilisation et d’éducation sur la Convention sur la diversité biologique
  Date : mars 2008
• Participation des ONGE à la 2e réunion du Groupe de travail spécial à composition non limitée sur l’examen de l’application de la Convention sur la diversité biologique
  Date : 9-13 juillet 2007
• Participation des ONGE à la Douxième réunion de l’Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques (SBSTTA-12) de la Convention sur la diversité biologique
  Date : 2-6 juillet 2007
• Septième session du Forum des Nations unis sur les forêts (FNUF7)
  Date: 16-27 avril 2007
• Consultation par téléconférence sur les options pour un instrument international pour la gestion durable des forêts
  Date : 13 mars 2007
• Participation d’ONGE à deux réunions de la CDB à Curitiba (Brésil)
  Date: 13-31 mars 2006
• Participation des ONGEs à deux réunions de la CDB à Grenade (Espagne)
  Date: 23 janvier au 3 février 2006
• Onzième réunion de l’Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques (SBSTTA-11) de la Convention sur la diversité biologique
  Date: 28 novembre to 2 décembre 2005
• First Meeting of the Ad Hoc Open Ended Working Group on Implementation of the Convention on Biological Diversity (WGRI-1) (en anglais seulement)
  Date: 5-9 septembre 2005
• Réunions SBSTTA 10 et ABS 3 à Bangkok en Thaïlande, ONGE à la Délégation officielle canadienne
  Date: 7-18 février 2005
• Première réunion du Groupe de travail spécial à composition limitée sur les aires protégées (WG-PAS/1) au titire de la Convention des Nations Unies sur la diversité biologique (CDB)
  Date: 13-17 janvier 2005
• Deuxième réunion de la Conférence des Parties (CDP-2) à la Convention sur la diversité biologique et Réunion des Parties (MOP/2) au Protocole de Cartagena sur la biosécurité
  Date: 30 mai au 3 juin 2005
• Cinquième session du Forum intergouvernemental des nations unies sur les forêts (FNUF5)
  Date: 16-27 mai 2005
• Quatrième session du Forum intergouvernemental des nations unies sur les forêts (FNUF4)
  Date: 3-14 mai 2004
• Protocole de Cartagena sur la prévention de risques biotechnologiques
  Date: 23-27 février 2004

Jeunesse

• Jeunesse : Forum urbain mondial III – Comité consultatif national canadien
  Date: 2005-2006

Mines

• Réunion du comité national de consultation sur les mines orphelines/abandonnées
  Date: septembre 2007
• Groupe conseil multi-intervenants sur les effluents des mines de métaux
  Date : En cours (2005-2006)
• Mines orphelines et abandonnées : un atelier pour examiner les pratiques exemplaires
  Date limite de candidature : 13 septembre 2006
• Groupe de Référence pour le Règlement sur les Effluents des Mines de Métaux (Remm)
  Date: en cours (2005)
• Atelier sur les propositions de modifications au règlements sur les effluents des mines de métaux en vertu de la loi sur les pêches
  Date: 3-4 novembre 2005
• National Orphaned and Abandoned Mine Initiative Seminar in Ottawa, November 2-3, 2005 (anglais seulement)
  Date: 2-3 novembre 2005

Planification et évaluations environnementales

• Réunion automnale 2006 du Caucus de la PEE
  Date : 27-29 octobre 2006
• Réunion printanière du caucus de la Planification et de l'évaluation environnementales (PÉE)
  Date: 4-6 mars 2005
• Onzième réunion de l’Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques (SBSTTA-11) de la Convention sur la diversité biologique

Autres

• Atelier consultatif sur les Perspectives canadiennes en matière d’environnement
  Date : 1 et 2 mars 2007

Programme international

• Seizième session de la Commission du développement durable des Nations Unies (CDD-16)
  Date : 5-16 mai 2008
• Réunion de la société civile sur le Thème spécial de la réunion 2007 des Ministres des finances du Commonwealth : Changements climatiques et réduction de la pauvreté
  Date : 18-20 juillet 2007
• Quatorzième session ordinaire du Conseil de la Commission de coopération environnementale (CCE)
  Date : 26-27 juin 2007
• Troisième Conférence des Parties à la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (CP-3) Date: 30 avril – 4 mai 2007
• Quinzième session de la Commission du développement durable des Nations Unies (CDD-15)
  Date : 30 avril au 11 mai 2007
• Quatrième session ordinaire de l’année 2006 du Comité consultatif public mixte (CCPM) de la Commission de coopération environnementale (CCE)
  Date : 7-8 novembre 2006
• Troisième session ordinaire de l’année 2006 du CCPM de la CCE
  Date : 15 septembre 2006
• Participation d’ONGE à la quatorzième session de la Commission du développement durable (CDD-14)
  Date: 1-12 mai 2006
• Participation in the Canadian Delegation for 3rd SAICM Preparatory Meeting (PrepCom3) in Vienna, Austria (en anglais seulement)
  Date: 19-25 septembre 2005
• Première Conférence des Parties à la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (POPs)
  Date: 2-6 mai 2005
• La délégation officielle canadienne de la treizième session de la Commission du développement durable (CDD-13) Date: April 11-22, 2005
• ONGE – Forum urbain mondial III, 2006: Comité consultatif national
  Date: 2005-2006
• Basel Convention on the Control of Transboundary Movements of Hazardous Wastes (en anglais seulement)
  Date: 25-29 octobre 2004
• Deuxième session de la Commission du développement durable (CDD-12)
  Date: 19-30 avril 2004

RCEN

• Conférence annuelle sur l’environnement 2006 du RCEN : l’Agriculture et l’environnement
• Appel de personnes déléguées - Réunions des caucus du RCEN lors de la Conférence annuelle et l’AGA
  Date: 23-24 septembre 2005

Santé

• Comité directeur et Co-présidentes du Caucus de la santé du RCEN
  Date: 2007-2009
• Participation des ONGE à un atelier multilatéral sur le cadre réglementaire pour les nanomatériaux
  Date: 27 septembre 2007
• Consultation pour les ONG qui s’occupent de la santé et de l’environnement sur l’implication des parties prenantes dans le Programme de la sécurité des milieux de Santé Canada
  Date : 16 janvier 2007
• Atelier sur les sites contaminés de Santé Canada
  Date: 2 mars 2006

Substances toxiques

• Comité consultatif sur les utilisations critiques du bromure de méthyle
  Date : 23 septembre 2008
• Réunion d’industrie et d'ONG avec l’Australie : points de vues sur l’activité de Catégorisation des produits chimiques existants dans le cadre du PGPC
  Date : 27 juin 2008
• Atelier portant sur les substances de priorité du Plan de gestion des produits chimiques (incluant les substances de priorité moyenne)
  Date : 17-18 juin 2008
• Groupe de travail sur la gestion rationnelle des produits chimiques (GRPC)
  Date : 5-6 mars 2008
• Programme des substances nouvelles: projet-pilote pour l’examen externe
  Date : février 2008
• Participation des ONGE à la réunion de planification du Programme à démarrage rapide du réseau international pour l’élimination des POP (PDR-IPEN)
  Date : 23-25 janvier 2008
• Participation des ONGE à des ateliers multilatéraux sur les mesures de gestion des risques proposées pour les produits contenant du mercure
  Date : novembre-décembre 2007
• Atelier d'examen des dispositions du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles régissant les organismes autres que les micro-organismes
  Date : 5-6 décembre 2007
• Comité consultatif sur les utilisations critiques du bromure de méthyle
  Date: 25 septembre 2007
• Atelier pour les parties intéressées sur le Défi du Plan de gestion des substances chimiques
  Date : 27 février 2007
• Domestic Substances List (DSL) Consultations
  Date: 2006-2007
• Comité consultatif sur les utilisations critiques du bromure de méthyle
  Date: septembre 2006
• Post-catégorisation des substances domestiques : gestion anticipée du risque
  Date: juillet 2006
• Atelier en vue d'examiner les provisions des RRSN
  Date: 15-16 juin 2006
• Consultations sur la Liste intérieure des substances
  Date : 2006
• Séances de formation sur le Règlement sur les Renseignements concernant les Substances Nouvelles (Organismes)
  Date: novembre 2005
• Créunions sur le projet de règlement des limites de teneur en COV dans les revêtements d’entretien architechtural et industriel
  Date: 5 avril 2005
• Groupe consultatif principal du Comité de développement sur la gestion des effluents d'eaux usées municipales du CCME
  Date: en cours (2005)
• Opportunité pour un(e) représentant(e) jeunesse de prendre part à la révision de la LCPE
  Date: 2004
• Advisory Committee on CEPA Review(en anglais seulement)
  Date: 2004
• Création d’un exposé de principe sur le projet de Santé Canada pour l’établissement des priorités concernant le mandat de Santé Canada pour catégoriser lessubstances sur la Liste intérieure des substances (LIS) en fonction de plus fort risque d’exposition humaine
  Date: 2004
• Atelier : Groupe de travail sur le bromure de méthyle
  Date: 22-23 septembre 2004
• L’INRP et le rejet de polluants provenant de l’industrie minière
  Date: 21-22 juin 2004
• Réunion du groupe de travail gouvernement-industrie sur le bromométhane
  Date: 26-27 mai 2004
• Municipal Wastewater Development Committee Multi-stakeholder Core Advisory Group
  Date: March 29-30, 2004
• Information Briefing by Health Canada on Categorization of the Domestic Substances List
  Date: March 8, 2004
• Refinery Emissions
  Date: February 25-26, 2004
• Fourth National Workshop on the Environmental Performance of the Base Metals Smelting Sector
  Date: February 12-13, 2004
• Risk Management of 2-Butoxyethanol and 2-Methoxyethanol
  Date: January 28-29, 2004
• Réunion du groupe de travail gouvernement-industrie sur le bromométhane

TDDs

• Tables sur le développement durable du secteur Énergie - Groupe de travail sur l'efficacité et la conservation énergétiques
  Date : En cours (2005-2006)
• Participation des ONGE à la Table sur le développement durable du secteur forestier (TDDSF)
  Date: 11 décembre 2006
• Tables sur le développement durable du secteur Énergie - Groupe de travail sur l'efficacité et la conservation énergétiques
  Date: en cours (2006)
• Participation des ONGE à la Table sur le développement durable du secteur énergie (TDDE)
  Date : En cours (2005-2006)
• Forum des ONGE face-à-face et inter-caucus sur les Tables sur le développement durable des secteurs d’Environnement Canada
  Date: 2 mars 2006
• Participation des ONGE à la Table sur le développement durable du secteur des forêts
  Date: 15 novembre 2005
• Ateliers pancanadiens sur la réglementation intelligente Date: novembre 2005
• Participation des ONGE aux réunions de l'Équipe de conception pour les Tables sur le développement durable des secteurs (TDS) et formation des Groupes de travail des ONGE pour chaque secteur
  Date: en cours (2005)
• Participation des ONGE à la Table de développement durable du secteur minier
  Date: Octobre 2005