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Standards pancanadiens relatifs aux particules (PM) et à l’ozone : Invitation à un atelier national de consultation sur l’amélioration continue et la protection des régions non polluées (AC/PRNP)

Au nom du Conseil canadien des ministres de l’environnement (CCME) et d’ Environnement Canada, le Réseau Canadien de l'environnement a été invité à coordonner la sélection de 3 ONG pour participer à un atelier national de consultation sur l’amélioration continue et la protection des régions non polluées (AC/PRNP), en vertu des Standards pancanadiens relatifs aux particules et à l’ozone. L’atelier a eu lieu le mercredi 25 février et jeudi 26 février 2004 à l’hôtel « Crowne Plaza Georgia » de Vancouver (Colombie-Britannique).

Les Standards pancanadiens, adoptés par les ministres du CCME (sauf celui du Québec) en juin 2000, reconnaissent que l’objectif à long terme de gestion de la qualité de l’air, en matière de particules et d’ozone, consiste à réduire les risques de ces substances pour la santé et l’environnement. Étant donné que les niveaux actuels tolérés par les Standards pour ces polluants ne suffisent pas à protéger complètement la santé, les Standards comprennent une disposition (Annexe A) sur la gestion environnementale exercée dans les régions où la qualité de l’air ambiant est « meilleure » que ces niveaux. À ces endroits, il faut tenir compte de deux principes en élaborant les activités d’application dévolues aux gouvernements :

1) amélioration continue : dans la mesure du possible, les gouvernements devraient prendre des mesures correctrices et préventives pour réduire les émissions d’origine humaine, en vue d’améliorer continuellement la qualité de l’air;

2) protection des régions non polluées : en collaboration avec les intervenants et le public, les gouvernements devraient établir des programmes axés sur la prévention de la pollution et sur les meilleures pratiques de gestion, pour empêcher la pollution d’atteindre les niveaux prévus dans les Standards.

Pour faire appliquer plus uniformément les dispositions qui, dans les Standards, visent l’amélioration continue et la protection des régions non polluées, le Comité de coordination de la mise en oeuvre des mesures conjointes (CCMMC) élabore actuellement un document national d’orientation à titre d’outil de référence pour les gouvernements et le public. On a rédigé un document de fond national, ayant servi de base aux discussions et aux commentaires des intervenants intéressés, à l’occasion d’un atelier intergouvernemental et à multiples intervenants, tenu le 11 mars 2003 à Montréal. À partir des conseils donnés par les participants à l’atelier, on rédige, sous la direction d’un groupe de travail à multiples intervenants, un projet de document national d’orientation qui servira de base aux discussions, à l’occasion de l’atelier de février 2004, à Vancouver.

L’objectif de cet atelier consistera à recueillir les commentaires d’un grand éventail d’intervenants intéressés sur le projet de document d’orientation et les recommandations connexes. En tenant compte des commentaires exprimés par les participants à l’atelier, le groupe de travail mettra au point le document d’orientation qui sera présenté au CCMMC, au printemps 2004. Pour de plus amples informations contactez Derek Stack (613 728-9810 poste 22)