Consultation en cours

Téléconférences sur les dispositions réglementaires proposées pour l’exportation et l’importation de déchets non dangereux

Le RCEN a sélectionné 5 délégué(e)s des ONGE pour participer à trois téléconférences portant sur les dispositions réglementaires proposées pour l’exportation et l’importation de déchets non dangereux, sur lesquelles un document de discussion a été préparé. Les délégué(e)s sélectionné(e)s sont :

John Jackson (Citizens’ Network on Waste Management)
Rhonda Hustler (Warwick Watford Landfill Committee)
Brennain Lloyd (Northwatch)
Robert Ménard (Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets – FCQGED)
Joseph Hnatiuk (Canadian Society of Environmental Biologists, Saskatchewan Chapter)

Lisez le rapport d’ONGE sur les dispositions réglementaires proposées par Environnement Canada pour l’exportation et l’importation de déchets non dangereux – 21 juillet 2006 (la version française sera disponible sous peu).

Le document de discussion (http://www.ec.gc.ca/RegistreLCPE/documents/regs/non_haz_wast/toc.cfm) comporte une description abrégée des objectifs, de la structure et du contenu des dispositions réglementaires proposées, ainsi que les procédures opérationnelles à suivre une fois les dispositions mises en place. De nombreuses idées mises en avant dans ce document sont le reflet des suggestions recueillies lors des consultations multilatérales ayant eu lieu sur le sujet au cours des quatre dernières années. Les consultations actuelles ont pour objet d’inviter tous les intervenants à apporter leur commentaires sur les dispositions réglementaires proposées, de sensibiliser à leurs préoccupations et de contribuer à l’élaboration de recommandations fondées sur une compréhension commune des avantages pour l’environnement à obtenir par le biais de des dispositions.

Pour plus ample information, visitez le site Web d’EC ou contactez Olivier Bertin-Mahieux coordinateur de caucus nationaux du RCEN, tél. : (613) 728-9810, poste 34.