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Conférence 2006
Livre Vert 2006
Ordre du jour pour la Conférence (ébauche) (PDF)

Ordre du jour pour la session sur le Livre vert (PDF)
Formulaire d'inscription (PDF)
Information sur le voyage

Politique concernant les voyages

Demandes de modifications aux règlements

Procès-verbal de l'AGA 2005 (PDF)
Ordre du jour pour l'AGA 2006
Appel à l’intérêt: participation à la conférence et l’AGA 2006 du RCEN - date limite de soumission: 27 septembre 2006
Etat de frais (RTF)

 

 

 

 

 

 

maple tree

Demandes de modifications aux règlements

Section des règlements à être modifiée: 6.01 a) and b)

Section des règlements à être modifiée: 6.01 f), g) and h)

Section des règlements à être modifiée : 6.01

Section des règlements à être modifiée : 6.04 a)

Section des règlements à être modifiée : acronyme

Section des règlements à être modifiée : 7.01

Section des règlements à être modifiée : 9.01 a)

Section des règlements à être modifiée : 9.01 c)

Section des règlements à être modifiée : 9.01 f)

Section des règlements à être modifiée : 9.01

Section des règlements à être modifiée : 12.06 a)

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