Histoire

À l'automne 2001, le Réseau canadien de l'environnement (RCE) faisait une demande au Secrétariat pour obtenir des fonds limités pour faciliter la participation des ONG de l'environnement au processus de Rio. Depuis, le RCE a retenu les services d'un organisme de coordination des ONGE (One Sky - personne ressource : Nikki Skuce) pour faciliter l'atteinte des réalisations, notamment un rapport des ONGE ainsi que les consultations et les rencontres avant la tenue du Sommet. Le Réseau canadien de l'environnement (RCE) est légalement responsable des réalisations attendues dont le déroulement est surveillée par Chantal Bois, coordonnatrice de caucus et employée du RCE.

Mandat

Le comité directeur du Forum du RCE sur le SMDD est donc chargé des responsabilités suivantes qui peuvent être modifiées en tout temps par entente mutuelle :

1) S'assurer d'un processus équitable et en bonne et due forme pour la participation des ONGE aux activités du Sommet en :
a. sélectionnant les délégués canadiens qui participeront aux comités préparatoires et au Sommet et représenteront les points de vue du secteur;
b. sélectionnant des délégués qui participeront à titre de représentants des ONG aux comités préparatoires et au Sommet, pouvant respecter les points du vue du secteur et y faire rapport;
c. s'assurant que le secteur a des occasions et un accès adéquats au processus et aux délégués de même qu'aux rapports des délégués par l'intermédiaire de conférences téléphoniques ou de réunions tenues à intervalles réguliers;
d. promouvant l'accès et la transparence dans le secteur quant aux activités du Sommet.

2) Organiser des réunions, des conférences téléphoniques et des communications électroniques pour le secteur dans l'optique de promouvoir la participation de la société civile aux activités du Sommet.

3) Surveiller la production d'un rapport des ONGE, dont la rédaction d'un aperçu, la préparation d'un calendrier de production, la conclusion de contrats pour la rédaction et la recherche et la revue du document final avant qu'il ne soit imprimé pour s'assurer qu'il respecte les points de vue du secteur. Le rapport réel des ONGE est un document d'ouverture qui ne représente pas les points du vue du RCE ou de la CESC dans leur ensemble mais plutôt ceux des signataires du document. Le comité directeur servira à orienter le processus quant à la production du rapport, limité seulement par les politiques du RCE ou un contrat négocié (Secrétariat).

4) Orienter l'organisme de coordination (Nikki Skuce/One Sky) sur le plan de la logistique du contrat du RCE.

5) Orienter le RCE vers les dépenses appropriées en vertu du contrat et l'approbation des réalisations attendues pour le Secrétariat et le contrat du RCE.

6) Les membres élus du comité directeur seront en fonctions jusqu'au 31 octobre 2002. Ils doivent se réunir en vis-à-vis selon le calendrier suivant :

New York - les 1er, 2 et 3 février (participation facultative aux comités préparatoires des 30 et 31 janvier et du 4 février)

Toronto - les 8, 9 et 10 avril
Kingston - les 7, 8 et 9 juin

ET selon les besoins, par voie de conférences téléphoniques ou individuellement. Toutes les dépenses de réunion autorisées (selon les balises du RCE) ou toute dépense autrement approuvée par le RCE seront remboursées sur réception des formulaires de dépenses (pouvant être obtenus du RCE). Les membres du comité directeur sont priés d'informer le RCE (par l'intermédiaire de sa coordonnatrice) avant de dépenser des fonds, facilitant ainsi la gestion des décaissements.

7) Le comité directeur fonctionne sur une base bénévole, et ses membres se soustrairont de toute décision où ils sont en conflit d'intérêts, y compris celles ayant trait à la sélection de délégués et à l'octroi de contrats à moins qu'une déclaration de conflit d'intérêts ait été affirmée et renversée par voix unanime du comité.

8) Le comité s'efforcera de travailler dans le consensus. Dans le cas où il se trouve devant une impasse, il sollicitera une aide externe pour conclure une entente convenable à toutes les parties.

9) Le comité nommera un président qui servira de personne ressource clé et sera, au minimum, responsable de la convocation des réunions. Il n'est pas nécessaire que le président siège de façon permanente, mais il siégera jusqu'à ce qu'il soit remplacé.

Les membres suivants siégent au comité :

Angela Rickman - Sierra Club du Canada
Anne Mitchell - Institut canadien du droit et de la politique de l'environnement
Lara Ellis - Fédération canadienne de la nature
Mike Simpson - One Sky (Canadian Institute of Sustainable Living)
Clarisse Kehler Siebert - Programme jeunesse 2002